Accueil / Ressources
Base de ressources exclusive
Les réponses aux questions que tout artiste se pose.
46 fiches pratiques rédigées par notre équipe : droits d’auteur, droits voisins, contrats, édition, financement. Les extraits sont ouverts à tous, le contenu complet est réservé à nos clients.
46 fiches
Droits d’auteur
MembresÀ partir de quel moment une œuvre est-elle protégée ?
Droits d’auteur
MembresComment les droits d’auteur sont-ils répartis lors d’une collaboration musicale ?
Droits d’auteur
MembresComment protéger ses créations musicales ?
Droits d’auteur
MembresComment protéger son nom d’artiste ?
Droits d’auteur
MembresComment protéger une mélodie ou une composition originale ?
Droits d’auteur
MembresLes droits à l’image (droits de la personnalité) et leur importance pour les artistes interprètes
Droits d’auteur
MembresLes droits d’auteur en France : Ce que chaque artiste doit savoir
Droits d’auteur
MembresLes enjeux de la protection des données pour les artistes et les producteurs
Droits d’auteur
MembresQuelle est la législation concernant la musique générée par intelligence artificielle ?
Droits d’auteur
MembresQuelles sont les sanctions pour contrefaçon musicale ?
Droits d’auteur
MembresQuels sont les recours en cas de plagiat musical ?
Droits d’auteur
MembresUtiliser une musique connue sans avoir des problèmes de droits d’auteur
Droits voisins
MembresComment fonctionne la gestion des droits voisins pour les artistes interprètes ?
Droits voisins
MembresComprendre les droits voisins pour les interprètes et les producteurs
Droits voisins
MembresQu’est-ce que les droits voisins en musique ?
Droits voisins
MembresQuelles différences entre l’ADAMI et la SPEDIDAM ?
Droits voisins
MembresSCPP ET SPPF, 3 différences à connaître !
OGC & SACEM
MembresComment la Sacem rémunère les artistes créateurs de musique ?
OGC & SACEM
MembresLa Sacem et la Spedidam sont valables que pour les citoyens français ?
OGC & SACEM
MembresLes bars et les restaurants sont-ils obligés de payer la Sacem ?
OGC & SACEM
MembresPeut-on déclarer une œuvre si tous les Créateurs ne sont pas membres de la SACEM ?
OGC & SACEM
MembresQu’est ce qu’un OGC
OGC & SACEM
MembresQuelles sont les démarches pour déposer une chanson à la SACEM ?
Contrats
MembresComment négocier un contrat de production musicale
Contrats
MembresLes contrats de licence musicale : Points clés à vérifier
Contrats
MembresLes différences entre un contrat de licence et un contrat d’édition.
Contrats
MembresQuels sont les contrats types dans l’industrie musicale ?
Contrats
MembresQuels sont les droits d’un musicien dans un groupe ?
Édition musicale
MembresCOMMENT DEVENIR ÉDITEUR DE MUSIQUE ?
Édition musicale
MembresQu’est ce que l’edition musicale
Édition musicale
MembresQUEL STATUT JURIDIQUE FAUDRAIT-IL CHOISIR POUR CRÉER SA MAISON D’ÉDITION ?
Édition musicale
MembresQuelle est la différence entre un producteur et un éditeur ?
Édition musicale
MembresQuels sont les droits et obligations des éditeurs de musique ?
Distribution & revenus
Membres3 erreurs fatales que font les artistes quand ils distribuent leurs musiques sur internet
Distribution & revenus
MembresComment en maximiser les revenus issus de la musique
Distribution & revenus
MembresComment fonctionne la synchronisation musicale et ses enjeux juridiques ?
Distribution & revenus
MembresComment gérer les royalties de la musique en streaming ?
Distribution & revenus
MembresComment les albums et les singles sont certifiés en France ?
Distribution & revenus
MembresLa synchronisation musicale
Distribution & revenus
MembresLes nouvelles tendances de l’industrie musicale : Streaming, NFT et plus
Distribution & revenus
MembresQu’est-ce qu’un numéro ISRC ?
Financement
MembresLe financement de projets musicaux : Subventions, mécénat et crowdfunding
Financement
MembresLes résidences artistiques
Créer son label
MembresCréer son label: association ou société ? / Quel statut juridique faudrait-il choisir pour créer la structure ?
Créer son label
MembresLe management artistique : Choisir le bon manager pour sa carrière
Créer son label
MembresMonter son propre label
Espace client
Déjà client ? Connectez-vous.
Votre accès est créé à la souscription d’un forfait. Il donne accès au contenu complet de toutes les fiches.